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Le Schéma de Cohérence Territorial (S.C.O.T)

  • Publié : 17 mars 2011
  • Mis à jour : 25 mai 2021

La commune de Poisy est intégrée dans le S.C.O.T du bassin annecien.

Le SCoT du bassin annécien a été approuvé par le Comité Syndical en date du 26 février 2014 :

Extrait de délibération d’approbation du SCOT

Informations sur le SCOT approuvé (annexe à la délibération, SCOT Approuvé)

Le SCoT du bassin annécien fait actuellement l’objet d’une procédure de révision. Vous pourrez trouver via le lien suivant la délibération du 15 décembre 2020 du comité syndical du SCoT du bassin annécien prescrivant cette révision et les modalités de concertation : http://www.scot-bassin-annecien.fr/Delib_Revision_20201202.pdf