CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE du 08 JUILLET 2010 20H00


Ordre du Jour

• 10-75 Retrait de la DCM 10-60 du 18 mai 2010 – Marché PA 07-06 - Fourniture et livraisons de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et la crèche – Avenant n°2
• 10-76 Bibliothèque – Tarif « Pass’Arianne »
• 10-77 Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) des personnels de la filière sanitaire et sociale
• 10-78 Sectorisation des écoles – modifie et remplace la DCM 09-22
• 10-79 création d’un budget annexe – « Opération aménagement des Resses d’Aze ».
• 10-80 budget annexe « Opération aménagement des Resses d’Aze » 2010 –Approbation
• 10-81 Taxe Locale d’Equipement – demande de remise de pénalités de retard
• 10-82 Répartition du produit des amendes de police – Année 2009 - Programme 2010
• 10- 83 – SEMCODA – garantie d’emprunt - contrats de compactage et avenants de réaménagement avec la Caisse des dépôts et consignations.
• 10- 84 – Avenant n°2 au marché PA09-07 – Aménagements du chemin des greffons et de la route des Creusettes
• 10- 85 convention fixant les conditions et modalités d’utilisation du gymnase de Poisy – approbation
• 10- 86 convention fixant les conditions de réalisation du gymnase de Poisy – approbation
• 10-87 convention d’autorisation de voirie, financement et entretien avec le Conseil Général relative à l’aménagement de bandes cyclables et d’une voie verte et création d’un terminal de bus urbain en bordure de la RD 14 et RD 157
• 10-88 convention de financement d’une extension de réseau de distribution de gaz naturel avec GrDF


Questions diverses