Poisy le village nature

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PLU / SCOT / Cadastre

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Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U)

Version en vigueur suite à la modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme et à la mise en comptabilité n°1 de la commune de Poisy .

Informations complémentaires PLU

Eléments complémentaires aux documents d’urbanisme (Plan de zonage, règlement, orientations d’aménagement) : assainissement, eaux pluviales, eau potable, plan d’exposition aux bruits, servitudes d’utilité publique, zone d’archéologie préventive....

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI-H-D) Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal du Grand Annecy

Le 28 juin 2018, le Conseil communautaire du Grand Annecy a délibéré à l’unanimité pour prescrire l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat et plan de déplacements urbains (PLUI-H-D) et définir les modalités de concertation.
Cette délibération est consultable sur grand annecy à la rubrique "Nos délibérations"
Un dossier et registre de concertation sont mis à disposition du public dans chaque commune (cf. liste ci-dessous) du Grand Annecy ainsi qu’au siège du (...)

Formalités et formulaires d’urbanisme

Téléchargement des formulaires nécessaires à votre projet.

Révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Poisy

En date du 20 octobre 2015, le conseil municipal de la commune de Poisy a décidé de prescrire, par délibération n°15-139, la révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire communal.

Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme

Le Conseil Municipal de la commune de Poisy a approuvé la modification simplifiée n°5 de son Plan Local d’Urbanisme par délibération n°16-150 du 29 novembre 2016.

Enquête publique - Modification n° 6 du Plan Local d’Urbanisme du 24/06 au 24/07/2019

Le Président du Grand Annecy a décidé de prescrire une procédure de modification n° 6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Poisy.
Télécharger l’arrêté de prescription de la modification n° 6 :
Le Président du Grand Annecy a décidé d’ouvrir une enquête publique sur le projet de modification n°6 du PLU de la commune de Poisy.
Télécharger l’arrêté d’ouverture de l’enquête publique de la modification n° 6 :
Télécharger l’avis d’enquête publique de la modification n°6 (...)

Le Schéma de Cohérence Territorial (S.C.O.T)

La commune de Poisy est intégrée dans le S.C.O.T du bassin annecien.