Poisy le village nature

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PLU / SCOT / Cadastre

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Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U)

Version en vigueur suite à la modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme et à la mise en comptabilité n°1 de la commune de Poisy .

Informations complémentaires PLU

Eléments complémentaires aux documents d’urbanisme (Plan de zonage, règlement, orientations d’aménagement) : assainissement, eaux pluviales, eau potable, plan d’exposition aux bruits, servitudes d’utilité publique, zone d’archéologie préventive....

Formalités et formulaires d’urbanisme

Téléchargement des formulaires nécessaires à votre projet.

Révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Poisy

En date du 20 octobre 2015, le conseil municipal de la commune de Poisy a décidé de prescrire, par délibération n°15-139, la révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire communal.

Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme

Le Conseil Municipal de la commune de Poisy a approuvé la modification simplifiée n°5 de son Plan Local d’Urbanisme par délibération n°16-150 du 29 novembre 2016.

Le Schéma de Cohérence Territorial (S.C.O.T)

La commune de Poisy est intégrée dans le S.C.O.T du bassin annecien.