Mairie de Poisy

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Le Schéma de Cohérence Territorial (S.C.O.T)

  • Publié : 17 mars 2011
  • Mis à jour : 19 mars 2014

La commune de Poisy est intégrée dans le S.C.O.T du bassin annecien.

Le SCoT du bassin annécien a été approuvé par le Comité Syndical en date du 26 février 2014. Vous pourrez trouver ci-après l’extrait de délibération d’approbation du SCoT du bassin annécien :

PDF - 4 Mo
Extrait de délibération d’approbation du SCOT

Via le lien suivant, vous pourrez en outre, retrouver toutes informations relatives à cette approbation du 26 février 2014 (annexe à la délibération, SCoT approuvé) :
http://www.scot-bassin-annecien.fr/dossier_approbation.html